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DN-DSM

Le service “Droits de port” : navires et marchandises, communément appelé DN-DSM, permet de calculer les montants dus au titre de l’entrée / sortie des navires ainsi que les taxes inhérentes à vos marchandises. En intégrant les tarifs de chaque port dans Ci5, MGI apporte transparence et sécurisation à ces opérations déclaratives. Les calculs sont réalisés de manière automatique et peuvent être contrôlés, à tout moment, par les autorités.

Solution

Découvrir Droits de port

  • Fluidité
  • Conseil

    Vous voulez en savoir plus sur
    les Droits de port ?

    Fonctionnalités

    Les fonctionnalités du service Droits de port : DN / DSM

    Les acteurs du transport maritime disposent d’une fonction leur permettant d’indiquer les informations relatives au navire (type de navire, caractéristique, tonnage, compagnie, etc.) afin de visualiser les redevances de stationnement liées à celui-ci.

    Grâce à la création des marchandises, les déclarants ont la possibilité de procéder à la liquidation des droits de port des marchandises dont ils ont la responsabilité.

    Calcul des exonérations et remises

    Contrôle et suivi des déclarations navires et marchandises

    Les utilisateurs du service DN/DSM ont la possibilité de convertir les données de la déclaration navire et/ou marchandises sous format PDF.

    Suivi des escales sans DN

    En disposant du service droit de port (DN/DSM), les acteurs de la communauté portuaire ont accès au référentiel des droits de port navire correspondant à une retranscription du guide tarifaire des autorités portuaire (type de navire, typologie du navire, redevance navire, etc.).

    Des solutions sur mesure

    À qui s’adresse le service des droits de port
    navires et marchandises

    Agent coque et transitaires respectivement pour l’établissement des déclarations droits de port navire et marchandises (DN/DSM), la douane en tant que collecteur des montants dus, l’autorité portuaire en tant que percepteur final de ces montants.

    PLATEFORME D’INTELLIGENCE LOGISTIQUE

    Connaissez-vous les autres
    services de MGI ?

    Grâce à ses experts fonctionnels et techniques, MGI a développé une large gamme d’offres dans les domaines des Port Community Systems, des Customs and Authorities, de la Data Intelligence ou encore des Process Automations, découvrez-les en détails ci-dessous.

    MGI Connect EDI

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    MGI Learning

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    Vrac

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    Allez plus loin dans la visibilité et la fluidité en ajoutant les add-on ci5.

    Groupage / Dégroupage

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    Permet de gérer et de suivre vos marchandises empotées ou dépotées.

    Ressources

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    Les droits de port navire sont calculés grâce aux informations indiqués dans Ci5 par l’agent coque du navire. Les caractéristiques du navire renseignées dans Ci5 tels que le type de navire, les dimensions du navire, le tonnage, la nature de l’escale, etc. sont associées aux tarifs en vigueur sur le port d’embarquement et de déchargement. La grille tarifaire est alimentée par l’autorité portuaire tous les ans.

    à compléter

    à compléter

    La déclaration du navire doit être réalisée par l’agent coque/ principal du navire pour l’escale.

    les tarifs des droits de port sont intégrés par l’autorité portuaire dans Ci5 pour permettre les calculs mais ne sont pas consultables globalement. En revanche via la déclaration navire, vous avez la possibilité de les vérifier.

     Il appartient à l’autorité portuaire de chaque port équipé d’un CCS de définir dans quel système les droits de port sont calculés.

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